Conditions de transport (1 sur 8)
1.0 Introduction
Le présent document résume les conditions générales de transport applicables au transport des passagers ainsi que de leurs bagages sur tous les vols intérieurs et internationaux à bord de US Airways (y compris de US Airways Express et de US Airways Shuttle). En outre, le transport aérien domestique et international est soumis aux réglementations sur les tarifs de US Airways déposés auprès des services officiels compétents, y compris auprès du Ministère américain des Transports (US Department of Transportation). Les présentes conditions générales et les tarifs applicables constituent les règles qui régissent le transport par US Airways de passagers et de bagages. Par le fait qu’il voyage avec US Airways, le passager est réputé avoir accepté les conditions générales de transport de US Airways en vigueur. US Airways Express est exploité par des sociétés filiales de US Airways Group ou par des sociétés indépendantes détentrices d’un contrat d’exploitation avec US Airways. Les transporteurs US Airways Express comprennent actuellement les compagnies aériennes Air Wisconsin, Chautauqua, Colgan, Mesa, MidAtlantic, Piedmont, PSA, Republic et Trans States. Les Conditions générales du présent contrat de transport ainsi que tous les tarifs de US Airways applicables s’appliquent aux vols de US Airways Express, à l’exception des dispositions de la section 7. US Airways a signé des contrats en partage de codes avec d'autres transporteurs aériens permettant aux clients de US Airways de voyager vers des destinations non exploitées par US Airways même. Un partage de codes est un contrat entre transporteurs aériens pour vendre des sièges sur les vols de l'un et de l'autre, afin de proposer un plus grand choix de destinations et de vols. Les vols en partage de codes sont affichés comme des vols à la fois pour le transporteur exploitant (le transporteur aérien qui utilise son avion pour le vol) et le transporteur marketing (le transporteur aérien partenaire qui vend des sièges sur les vols du transporteur exploitant). Les vols en partage de codes comprennent à la fois le code indicatif à deux chiffres et le numéro du vol du transporteur exploitant et le code indicatif à deux chiffres et le numéro du vol du transporteur marketing. Lors des réservations en partage de codes, US Airways doit divulguer le nom du transporteur exploitant. Les informations concernant les partages de codes seront fournies par l'agent de réservation ou votre agent de voyage, ou bien elles seront affichées lors de votre réservation en ligne. Les détails concernant les partages de codes seront également affichés sur les coupons de vol et les billets électroniques. Pour les clients voyageant sur un itinéraire international exploité par l'un des partenaires en partage de codes de US Airways, veuillez consulter la section 15.0 pour discuter des règles qui peuvent différer de celles décrites dans le présent document. RESPONSABILITÉ POUR PRÉJUDICE INDIRECT : L’ACHAT D’UN BILLET NE GARANTIT PAS LA PRESTATION DE TRANSPORT. US AIRWAYS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE PRÉJUDICES INDIRECTS OU SPÉCIAUX RÉSULTANT DE L’EXÉCUTION OU DU RETARD DE L’EXÉCUTION, OU DU DÉFAUT D’EXÉCUTION DE LA PRESTATION DE TRANSPORT DES PASSAGERS ET DE TOUS LES AUTRES SERVICES CONNEXES AU TRANSPORT (À L’EXCEPTION DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE BAGAGES PRÉVUE À LA SECTION 11) MÊME SI US AIRWAYS A EU CONNAISSANCE QUE DE TELS PRÉJUDICES POUVAIENT SURVENIR. REMARQUE : US Airways se réserve le droit de modifier les conditions générales de transport avec ou sans préavis. La version la plus récente est disponible sur le site Web de US Airways (usairways.com).
2.0 Informations générales
2.1 Définitions
Bagages à main : Désigne les effets et les autres objets personnels d’un passager ayant été admis en cabine à bord de l’avion et dont la garde n’a pas été confiée à US Airways. Bagage enregistré : Désigne les effets et les autres objets personnels d’un passager dont le transport a été accepté par et la garde confiée à US Airways, que cela soit en soute ou dans la cabine de l’avion. Vol de correspondance : Désigne un vol nécessitant que le passager change d’avion lors d’un point d’escale afin de pouvoir poursuivre son voyage jusqu’à la destination finale. Vol direct : Désigne un vol qui ne nécessite pas de changement d’avion entre le point de départ et la destination finale mais qui effectue un ou plusieurs arrêts intermédiaires avant d’atteindre la destination finale. Vol inter-compagnies : Désigne un voyage impliquant deux ou plusieurs compagnies aériennes. Sans escale : Désigne tout vol sans arrêt intermédiaire planifié entre la ville de départ et la ville de destination. Billet : Désigne le billet de passage et le bulletin de bagages, ou dans l’hypothèse d’un billet électronique, la lettre de confirmation, les notices associées et la carte d’embarquement. Ces documents matérialisent le contrat de transport et incorporent les présentes conditions générales de transport. US Airways : Désigne, sauf mention contraire, US Airways, US Airways Express et US Airways Shuttle. REMARQUE : Au moment de la publication, les transporteurs US Airways Express comprennent les compagnies aériennes Air Wisconsin, Chautauqua, Colgan, Mesa, MidAtlantic, Piedmont, PSA, Republic et Trans States. Billet validé : Désigne un billet, notamment un billet électronique, acheté et payé directement ou par le biais d’une disposition de crédit satisfaisante, et/ou portant le tampon de désignation de US Airways ou de toute autre compagnie agréée par US Airways. La Convention de Varsovie : Désigne selon les cas la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Varsovie, le 1er octobre 1929, ou le Protocole de La Haye du 28 septembre 1955 modifiant ladite convention.
2.2 US Airways, mandataire d’une autre compagnie aérienne
US Airways est seulement responsable de la prestation de transport sur ses propres lignes. À l'exception des vols en partage de codes internationaux, lorsque US Airways émet un billet, enregistre des bagages ou entreprend toute autre disposition impliquant une autre compagnie aérienne, US Airways agit uniquement en tant que mandataire de ladite autre compagnie et ne peut être tenue responsable des actions et des omissions de celle-ci. Pour les clients voyageant sur un itinéraire international exploité par l'un des partenaires en partage de codes de US Airways, veuillez consulter la section 15.0 pour discuter des règles qui peuvent différer de celles décrites dans le présent document.
2.3 Dérogations/Modification des conditions générales
Les employés de US Airways n’ont pas le pouvoir de fournir de dérogations, d'apporter de modifications ou de changements aux dispositions du présent contrat de transport ou aux tarifs et frais en vigueur à moins d’y avoir été autorisés par un membre de la direction de US Airways. Les agents et les représentants de US Airways sont seulement autorisés à vendre des billets pour le transport aérien sur US Airways conformément aux conditions générales de transport de US Airways et aux tarifs et frais applicables de US Airways.
2.4 Tarifs et frais spécifiques
Toutes les informations sur les tarifs et frais spécifiques peuvent être obtenues auprès des agents de US Airways ainsi que sur le site web de US Airways (usairways.com).
2.5 Utilisation de radios, de téléviseurs et de tout autre appareil électronique à bord de l’avion
Afin d’éviter toute perturbation des équipements électroniques de navigation de l’avion, les récepteurs radio AM/FM, les lecteurs de disque compact, les ordinateurs portables et tous les autres appareils électroniques doivent être éteints pendant les phases de décollage, de roulage et d’atterrissage de l’avion. L’utilisation de ces appareils électroniques est cependant autorisée en vol sauf lorsque les membres de l’équipage du vol de US Airways en limitent l’utilisation. Les appareils suivants ne doivent jamais être utilisés à bord de l’avion : récepteurs TV, jouets télécommandés et émetteurs radio. Les téléphones mobiles peuvent être utilisés en cabine à bord de la plupart des vols lorsque l’avion est stationné à la porte d’embarquement et que la porte de l’avion est ouverte, et après l’atterrissage pendant la phase de roulage jusqu’à la porte de débarquement, comme indiqué par les membres d’équipage. Les téléphones mobiles doivent être éteints pendant les phases de roulage depuis la porte d’embarquement, de décollage et d’atterrissage, et pendant le vol. À la discrétion du commandant de bord, les téléphones mobiles peuvent être utilisés pendant les retards de longue durée au sol. L’utilisation de téléphone mobile est complètement interdite à bord de certains vols US Airways Express. Pour les clients voyageant sur un itinéraire international exploité par l'un des partenaires en partage de codes de US Airways, veuillez consulter la section 15.0 pour discuter des règles qui peuvent différer de celles décrites dans le présent document.
